{"id":19126,"date":"2025-03-31T17:15:24","date_gmt":"2025-03-31T15:15:24","guid":{"rendered":"https:\/\/kairntech.com\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/"},"modified":"2026-04-17T00:04:41","modified_gmt":"2026-04-16T22:04:41","slug":"conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE L’ACCORD DE LICENCE, DE MAINTENANCE ET DE LICENCE DE LOGICIEL"},"content":{"rendered":"\n

<\/p>\n\n\n\n

PARTIES<\/strong><\/p>\n\n\n\n

1. [[NOM DE L’INDIVIDU]<\/em> de [adresse]<\/em>] OU [[NOM DE LA SOCI\u00c9T\u00c9]<\/em>, une soci\u00e9t\u00e9 constitu\u00e9e en [xxxxxxx] sous le num\u00e9ro d’enregistrement [num\u00e9ro d’enregistrement]<\/em>) ayant son si\u00e8ge social \u00e0 [adresse]<\/em>] (le\u00ab\u00a0licenci\u00e9<\/strong>\u00ab\u00a0) ; et<\/p>\n\n\n\n

2. KAIRNTECH SAS, soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro 844 751 636 au registre du commerce de Grenoble et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 29 chemin du Vieux Ch\u00eane, 38240 Meylan-France<\/a>, ou toute filiale d\u00e9tenue \u00e0 100%, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e le \u00ab\u00a0Conc\u00e9dant <\/strong>\u00ab\u00a0.<\/p>\n\n\n\n

ACCORD<\/strong><\/p>\n\n\n\n

1. D\u00e9finitions<\/strong><\/p>\n\n\n\n

1.1 Dans le pr\u00e9sent accord, sauf disposition contraire expresse :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Accord<\/strong>\u00a0\u00bb : le pr\u00e9sent accord, y compris toutes les annexes, et toutes les modifications apport\u00e9es de temps \u00e0 autre au pr\u00e9sent accord ;<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Jour ouvrable<\/strong>\u00a0\u00bb : tout jour de la semaine autre qu’un jour f\u00e9ri\u00e9 ou ch\u00f4m\u00e9 en France ;<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Heures ouvrables<\/strong>\u00a0\u00bb : de 9h00 \u00e0 17h00, heure de Paris, un jour ouvrable ;<\/p>\n\n\n\n

On entend par \u00ab\u00a0erreur\u00a0\u00bb <\/strong>: <\/p>\n\n\n\n

Erreur bloquante<\/strong>: une erreur qui rend impossible l’utilisation de la Plateforme par le Licenci\u00e9. Ce type d’erreur est qualifi\u00e9 de critique. <\/p>\n\n\n\n

Erreur lourde<\/strong>: une erreur qui rend l’utilisation d’une fonctionnalit\u00e9 impossible. Ce type d’erreur est qualifi\u00e9 de haute priorit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n

Erreur non bloquante et non encombrante<\/strong>: Toutes les autres erreurs. Ces erreurs sont qualifi\u00e9es de basse priorit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n

On entend par\u00ab\u00a0frais<\/strong>\u00a0\u00bb les montants suivants :<\/p>\n\n\n\n

(a) les montants sp\u00e9cifi\u00e9s dans la partie 2 des conditions particuli\u00e8res de la licence de logiciel<\/strong>; et<\/p>\n\n\n\n

(b) les montants dont les parties peuvent convenir par \u00e9crit de temps \u00e0 autre ;<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Documentation<\/strong>\u00a0\u00bb d\u00e9signe la documentation relative au logiciel produite par le conc\u00e9dant et livr\u00e9e ou mise \u00e0 disposition par le conc\u00e9dant au licenci\u00e9 ;<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Date d’entr\u00e9e en vigueur<\/strong>\u00a0\u00bb : la date d’ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat, telle que mentionn\u00e9e dans les conditions particuli\u00e8res de la licence de logiciel<\/strong>;<\/p>\n\n\n\n

On entend par\u00ab\u00a0droits de<\/strong> propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle\u00a0\u00bb tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle o\u00f9 que ce soit dans le monde, qu’ils soient enregistrables ou non, enregistr\u00e9s ou non, y compris toute application ou droit d’application de ces droits (et ces \u00ab\u00a0droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle\u00a0\u00bb comprennent les droits d’auteur et les droits connexes, les droits sur les bases de donn\u00e9es, les informations confidentielles, les secrets commerciaux, le savoir-faire, les noms commerciaux, les appellations commerciales, les marques de fabrique, les marques de service, les droits de substitution, les droits de concurrence d\u00e9loyale, les brevets, les petits brevets, les mod\u00e8les d’utilit\u00e9 et les droits sur les dessins et mod\u00e8les) ;<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Annexe<\/strong>\u00a0\u00bb : toute annexe jointe au corps principal du pr\u00e9sent accord ;<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Logiciel<\/strong>\u00a0\u00bb d\u00e9signe le logiciel identifi\u00e9 dans la partie 1 des conditions particuli\u00e8res de la licence de logiciel<\/strong> sous forme de code objet.<\/p>\n\n\n\n

On entend par\u00ab\u00a0d\u00e9faut du logiciel<\/strong>\u00a0\u00bb un d\u00e9faut, une erreur ou un bogue dans le logiciel ayant un effet n\u00e9gatif OU un effet n\u00e9gatif important sur l’apparence, le fonctionnement, la fonctionnalit\u00e9 ou les performances du logiciel, mais \u00e0 l’exclusion de tout d\u00e9faut, erreur ou bogue caus\u00e9 par ou r\u00e9sultant de ce qui suit :<\/p>\n\n\n\n

(a) tout acte ou omission du Licenci\u00e9 ou de toute personne autoris\u00e9e par le Licenci\u00e9 \u00e0 utiliser le Logiciel ;<\/p>\n\n\n\n

(b) toute utilisation du Logiciel contraire \u00e0 la Documentation<\/strong> par le Licenci\u00e9 ou toute personne autoris\u00e9e par le Licenci\u00e9 \u00e0 utiliser le Logiciel ;<\/p>\n\n\n\n

(c) un manquement du licenci\u00e9 \u00e0 l’ex\u00e9cution ou au respect de l’une quelconque de ses obligations au titre du pr\u00e9sent accord ; et\/ou<\/p>\n\n\n\n

(d) une incompatibilit\u00e9 entre le logiciel et tout autre syst\u00e8me, r\u00e9seau, application, programme, mat\u00e9riel ou logiciel dont la compatibilit\u00e9 n’est pas pr\u00e9cis\u00e9e dans les sp\u00e9cifications du logiciel ;<\/p>\n\n\n\n

Les \u00ab\u00a0Conditions particuli\u00e8res de la licence de logiciel\u00a0\u00bb <\/strong>sont toujours jointes aux Conditions g\u00e9n\u00e9rales de maintenance de la licence de logiciel et \u00e0 l’accord SLA<\/strong> et les compl\u00e8tent. <\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Sp\u00e9cification du logiciel<\/strong>\u00a0\u00bb d\u00e9signe la sp\u00e9cification du logiciel expos\u00e9e dans les conditions particuli\u00e8res de la licence du logiciel<\/strong> et dans la documentation<\/strong>, telle qu’elle peut \u00eatre modifi\u00e9e de temps \u00e0 autre par l’accord \u00e9crit des parties ;<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Dur\u00e9e<\/strong>\u00a0\u00bb : la dur\u00e9e du pr\u00e9sent accord, qui commence conform\u00e9ment \u00e0 la clause 2.1 et se termine conform\u00e9ment \u00e0 la clause 2.2.<\/p>\n\n\n\n

2. Dur\u00e9e<\/strong><\/p>\n\n\n\n

2.1 Le pr\u00e9sent accord entre en vigueur \u00e0 la date d’entr\u00e9e en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

2.2 Le pr\u00e9sent contrat reste en vigueur jusqu’\u00e0 la date anniversaire telle que d\u00e9finie dans les conditions particuli\u00e8res de la licence de logiciel,<\/strong> 2) dispositions financi\u00e8res,<\/strong> jusqu’\u00e0 sa r\u00e9siliation.<\/p>\n\n\n\n

3. Fourniture de logiciels<\/strong><\/p>\n\n\n\n

3.1 Le Conc\u00e9dant met le Logiciel \u00e0 la disposition du Licenci\u00e9 pour qu’il puisse le t\u00e9l\u00e9charger pendant toute la p\u00e9riode de 10 jours ouvrables suivant la Date d’entr\u00e9e en vigueur, et fournit au Licenci\u00e9 l’assistance relative au t\u00e9l\u00e9chargement du Logiciel que le Licenci\u00e9 peut raisonnablement demander.<\/p>\n\n\n\n

4. Licence<\/strong><\/p>\n\n\n\n

4.1 Le conc\u00e9dant conc\u00e8de au licenci\u00e9, \u00e0 compter de la date de fourniture du logiciel au licenci\u00e9 et jusqu’\u00e0 la fin de la dur\u00e9e du contrat, une licence mondiale et non exclusive pour :<\/p>\n\n\n\n

(a) installer une seule instance du logiciel ;<\/p>\n\n\n\n

(b) utiliser une seule instance du logiciel conform\u00e9ment \u00e0 la documentation ;<\/strong><\/p>\n\n\n\n

(c) cr\u00e9er, stocker et conserver jusqu’\u00e0 [x] copies de sauvegarde du logiciel ;<\/p>\n\n\n\n

4.2 Le Licenci\u00e9 peut conc\u00e9der une sous-licence des droits accord\u00e9s \u00e0 l’article 4.1 \u00e0 tout tiers dans le but d’h\u00e9berger le Logiciel et de soutenir l’utilisation du Logiciel par le Licenci\u00e9 conform\u00e9ment au pr\u00e9sent Contrat uniquement. Toute sous-licence de ce type prend automatiquement fin \u00e0 l’expiration de la licence vis\u00e9e \u00e0 l’article 2.2. <\/p>\n\n\n\n

4.3 La licence accord\u00e9e par le Conc\u00e9dant au Licenci\u00e9 dans l’article 4.1 est soumise aux limitations concernant le nombre d’installations, l’identit\u00e9 des utilisateurs et le nombre d’utilisateurs simultan\u00e9s \u00e9nonc\u00e9es dans les Conditions Particuli\u00e8res de la Licence de Logiciel.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

4.4 Le Logiciel ne peut \u00eatre utilis\u00e9 que par les dirigeants et les employ\u00e9s du Licenci\u00e9, ainsi que par les dirigeants et les employ\u00e9s de tout tiers, dans le but d’h\u00e9berger le Logiciel et de soutenir l’utilisation du Logiciel par le Licenci\u00e9, conform\u00e9ment au pr\u00e9sent Contrat uniquement.<\/p>\n\n\n\n

4.5 Sauf dans la mesure express\u00e9ment autoris\u00e9e par le pr\u00e9sent accord ou requise par la loi applicable sur une base non exclusive, toute licence accord\u00e9e en vertu de la pr\u00e9sente clause 4 est soumise aux interdictions suivantes :<\/p>\n\n\n\n

(a) le Licenci\u00e9 ne doit pas vendre, revendre, louer, pr\u00eater, fournir, publier, distribuer ou redistribuer le Logiciel ;<\/p>\n\n\n\n

(b) le Licenci\u00e9 ne doit pas modifier, \u00e9diter ou adapter le Logiciel ; et<\/p>\n\n\n\n

(c) le Licenci\u00e9 ne doit pas d\u00e9compiler, d\u00e9sobfusquer ou d\u00e9sosser, ou tenter de d\u00e9compiler, d\u00e9sobfusquer ou d\u00e9sosser, le Logiciel.<\/p>\n\n\n\n

4.6 Le Licenci\u00e9 est responsable de la s\u00e9curit\u00e9 des copies du Logiciel qui lui sont fournies dans le cadre du pr\u00e9sent Contrat et met tout en \u0153uvre (y compris toutes les mesures de s\u00e9curit\u00e9 raisonnables) pour s’assurer que l’acc\u00e8s \u00e0 ces copies est limit\u00e9 aux personnes autoris\u00e9es \u00e0 les utiliser dans le cadre du pr\u00e9sent Contrat.<\/p>\n\n\n\n

5. Pas de cession des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n

5.1 Aucune disposition du pr\u00e9sent contrat n’a pour effet de c\u00e9der ou de transf\u00e9rer des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du conc\u00e9dant au licenci\u00e9, ou du licenci\u00e9 au conc\u00e9dant.<\/p>\n\n\n\n

6. Charges<\/strong><\/p>\n\n\n\n

6.1 Le licenci\u00e9 paie les redevances au conc\u00e9dant conform\u00e9ment au pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n\n\n\n

6.2 Tous les montants indiqu\u00e9s dans le pr\u00e9sent contrat ou en relation avec celui-ci sont, sauf indication contraire du contexte, indiqu\u00e9s hors taxe sur la valeur ajout\u00e9e applicable, qui sera ajout\u00e9e \u00e0 ces montants et payable par le preneur de licence au donneur de licence.<\/p>\n\n\n\n

6.3 Le conc\u00e9dant peut d\u00e9cider de modifier les redevances en adressant au licenci\u00e9 un pr\u00e9avis \u00e9crit d’au moins 30 jours \u00e0 chaque anniversaire de la date de signature du pr\u00e9sent contrat, \u00e0 condition qu’une telle modification n’entra\u00eene pas une augmentation globale en pourcentage de l’\u00e9l\u00e9ment concern\u00e9 des redevances pendant la dur\u00e9e du contrat sup\u00e9rieure \u00e0 5 % par an.<\/p>\n\n\n\n

7. D\u00e9lai de paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\n

7.1 Le Conc\u00e9dant \u00e9mettra des factures pour les Frais au Licenci\u00e9 avant la p\u00e9riode \u00e0 laquelle ils se rapportent.<\/p>\n\n\n\n

7.2 Le licenci\u00e9 doit payer les frais au conc\u00e9dant dans les 30 jours suivant l’\u00e9mission d’une facture conform\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente clause 7.<\/p>\n\n\n\n

7.3 Le licenci\u00e9 doit payer les redevances par virement bancaire en utilisant les coordonn\u00e9es de paiement que le conc\u00e9dant lui notifie de temps \u00e0 autre.<\/p>\n\n\n\n

7.4 Si le licenci\u00e9 ne paie pas tout montant d\u00fb au conc\u00e9dant en vertu du pr\u00e9sent contrat, le conc\u00e9dant peut facturer au licenci\u00e9 des int\u00e9r\u00eats sur le montant en souffrance au taux de 5 % par an au-dessus du taux de base de la Banque centrale europ\u00e9enne de l’\u00e9poque.<\/p>\n\n\n\n

8. Garanties<\/strong><\/p>\n\n\n\n

8.1 Le conc\u00e9dant garantit au licenci\u00e9 qu’il a le droit et l’autorit\u00e9 de conclure le pr\u00e9sent contrat et de s’acquitter des obligations qui en d\u00e9coulent.<\/p>\n\n\n\n

8.2 Le conc\u00e9dant garantit au licenci\u00e9 que :<\/p>\n\n\n\n

(a) le logiciel fourni sera conforme \u00e0 tous \u00e9gards aux sp\u00e9cifications du logiciel ;<\/p>\n\n\n\n

(b) le logiciel sera fourni exempt de d\u00e9fauts de logiciel et restera exempt de d\u00e9fauts de logiciel pendant une p\u00e9riode d’au moins 12 mois suivant la fourniture du logiciel ;<\/p>\n\n\n\n

(c) le logiciel sera fourni sans virus, vers, chevaux de Troie, ransomware, spyware, adware et autres programmes logiciels malveillants ; et<\/p>\n\n\n\n

(d) le logiciel doit comporter des dispositifs de s\u00e9curit\u00e9 refl\u00e9tant les exigences des bonnes pratiques de l’industrie.<\/p>\n\n\n\n

8.3 Le Conc\u00e9dant garantit au Licenci\u00e9 que le Logiciel, lorsqu’il est utilis\u00e9 par le Licenci\u00e9 conform\u00e9ment au pr\u00e9sent Contrat, n’enfreint aucune loi, statut ou r\u00e8glement applicable en vertu de la loi telle que d\u00e9finie aux articles 15.7 et 15.8.<\/p>\n\n\n\n

8.4 Le Conc\u00e9dant garantit au Licenci\u00e9 que le Logiciel, lorsqu’il est utilis\u00e9 par le Licenci\u00e9 conform\u00e9ment au pr\u00e9sent Contrat, n’enfreint pas les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de toute personne dans toute juridiction et en vertu de toute loi applicable.<\/p>\n\n\n\n

8.5 Si le Conc\u00e9dant d\u00e9termine raisonnablement, ou si un tiers all\u00e8gue, que l’utilisation du Logiciel par le Licenci\u00e9 conform\u00e9ment au pr\u00e9sent Contrat porte atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d’une personne, le Conc\u00e9dant peut agir raisonnablement \u00e0 ses propres frais et d\u00e9pens :<\/p>\n\n\n\n

(a) modifier le logiciel de mani\u00e8re \u00e0 ce qu’il n’enfreigne plus les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle concern\u00e9s, \u00e0 condition qu’une telle modification n’introduise aucun d\u00e9faut dans le logiciel et n’ait pas pour effet de rendre le logiciel non conforme \u00e0 la sp\u00e9cification du logiciel ; ou<\/p>\n\n\n\n

(b) procurer au licenci\u00e9 le droit d’utiliser le logiciel conform\u00e9ment au pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n\n\n\n

8.6 Le licenci\u00e9 garantit au conc\u00e9dant qu’il a le droit l\u00e9gal et l’autorit\u00e9 de conclure le pr\u00e9sent contrat et de s’acquitter des obligations qui en d\u00e9coulent.<\/p>\n\n\n\n

8.7 Toutes les garanties et d\u00e9clarations des parties concernant l’objet du pr\u00e9sent accord sont express\u00e9ment \u00e9nonc\u00e9es dans le pr\u00e9sent accord. Dans toute la mesure permise par le droit applicable, aucune autre garantie ou d\u00e9claration concernant l’objet du pr\u00e9sent accord ne sera implicite dans le pr\u00e9sent accord ou dans tout autre contrat connexe. <\/p>\n\n\n\n

9. Remerciements et limitations de garantie<\/strong><\/p>\n\n\n\n

9.1 Le Licenci\u00e9 reconna\u00eet qu’un logiciel complexe n’est jamais totalement exempt de d\u00e9fauts, d’erreurs et de bogues ; et sous r\u00e9serve des autres dispositions du pr\u00e9sent Contrat, le Conc\u00e9dant ne garantit pas que le Logiciel sera totalement exempt de d\u00e9fauts, d’erreurs et de bogues.<\/p>\n\n\n\n

9.2 Le Licenci\u00e9 reconna\u00eet qu’un logiciel complexe n’est jamais totalement exempt de failles de s\u00e9curit\u00e9 et que, sous r\u00e9serve des autres dispositions du pr\u00e9sent Contrat, le Conc\u00e9dant ne garantit pas que le Logiciel sera enti\u00e8rement s\u00e9curis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

9.3 Le Licenci\u00e9 reconna\u00eet que le Logiciel est uniquement con\u00e7u pour \u00eatre compatible avec les logiciels sp\u00e9cifi\u00e9s comme compatibles dans la Sp\u00e9cification du Logiciel ; et le Conc\u00e9dant ne garantit pas que le Logiciel sera compatible avec tout autre logiciel.<\/p>\n\n\n\n

9.4 Le Licenci\u00e9 reconna\u00eet que le Conc\u00e9dant ne fournira aucun conseil juridique, financier, comptable ou fiscal dans le cadre du pr\u00e9sent Contrat ou en relation avec le Logiciel ; et, sauf disposition contraire expresse du pr\u00e9sent Contrat, le Conc\u00e9dant ne garantit pas que le Logiciel ou l’utilisation du Logiciel par le Licenci\u00e9 n’entra\u00eenera aucune responsabilit\u00e9 juridique de la part du Licenci\u00e9 ou de toute autre personne.<\/p>\n\n\n\n

10. Limitations et exclusions de responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

10.1 Aucune disposition du pr\u00e9sent accord ne<\/p>\n\n\n\n

(a) limiter ou exclure toute responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9c\u00e8s ou de dommages corporels r\u00e9sultant d’une n\u00e9gligence ;<\/p>\n\n\n\n

(b) limiter ou exclure toute responsabilit\u00e9 en cas de fraude ou de d\u00e9claration frauduleuse ;<\/p>\n\n\n\n

(c) limiter toute responsabilit\u00e9 d’une mani\u00e8re qui n’est pas autoris\u00e9e par le droit applicable ; ou<\/p>\n\n\n\n

(d) exclure toute responsabilit\u00e9 qui ne peut \u00eatre exclue en vertu du droit applicable.<\/p>\n\n\n\n

10.2 Les limitations et exclusions de responsabilit\u00e9 \u00e9nonc\u00e9es dans la pr\u00e9sente clause 10 et ailleurs dans le pr\u00e9sent accord : <\/p>\n\n\n\n

(a) sont soumis \u00e0 la clause 9.4 ; et<\/p>\n\n\n\n

(b) r\u00e9gissent toutes les responsabilit\u00e9s d\u00e9coulant du pr\u00e9sent accord ou li\u00e9es \u00e0 l’objet du pr\u00e9sent accord, y compris les responsabilit\u00e9s contractuelles, d\u00e9lictuelles (y compris la n\u00e9gligence) et pour violation d’une obligation l\u00e9gale, sauf dans la mesure o\u00f9 le pr\u00e9sent accord en dispose express\u00e9ment autrement.<\/p>\n\n\n\n

10.3 Le conc\u00e9dant n’est pas responsable \u00e0 l’\u00e9gard du licenci\u00e9 de toute perte de b\u00e9n\u00e9fices ou d’\u00e9conomies anticip\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

10.4 Le conc\u00e9dant n’est pas responsable \u00e0 l’\u00e9gard du licenci\u00e9 de toute perte de revenus ou de recettes.<\/p>\n\n\n\n

10.5 Le conc\u00e9dant n’est pas responsable envers le licenci\u00e9] de toute perte d’utilisation ou de production.<\/p>\n\n\n\n

10.6 Le conc\u00e9dant n’est pas responsable envers le licenci\u00e9 de toute perte d’activit\u00e9, de contrat ou d’opportunit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

10.7 Le conc\u00e9dant n’est pas responsable envers le licenci\u00e9 de la perte ou de la corruption de donn\u00e9es, de bases de donn\u00e9es ou de logiciels.<\/p>\n\n\n\n

10.8 Le conc\u00e9dant n’est pas responsable envers le licenci\u00e9 des pertes ou dommages sp\u00e9ciaux, indirects ou cons\u00e9cutifs.<\/p>\n\n\n\n

11. R\u00e9siliation<\/strong><\/p>\n\n\n\n

11.1 Chaque partie peut r\u00e9silier le pr\u00e9sent accord en donnant \u00e0 l’autre partie un pr\u00e9avis \u00e9crit d’au moins 30 jours.<\/p>\n\n\n\n

11.2 Chaque partie peut r\u00e9silier imm\u00e9diatement le pr\u00e9sent accord en adressant \u00e0 l’autre partie une notification \u00e9crite de r\u00e9siliation si l’autre partie commet une violation substantielle du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n\n\n\n

11.3 L’une ou l’autre des parties peut r\u00e9silier imm\u00e9diatement le pr\u00e9sent accord en adressant un avis de r\u00e9siliation \u00e9crit \u00e0 l’autre partie si cette derni\u00e8re<\/p>\n\n\n\n

(i) est dissous ;<\/p>\n\n\n\n

(ii) cesse d’exercer la totalit\u00e9 (ou la quasi-totalit\u00e9) de ses activit\u00e9s ;<\/p>\n\n\n\n

(iii) est ou devient incapable de payer ses dettes \u00e0 leur \u00e9ch\u00e9ance ;<\/p>\n\n\n\n

(iv) est ou devient insolvable ou est d\u00e9clar\u00e9 insolvable ; ou<\/p>\n\n\n\n

(v) convoque une assembl\u00e9e ou conclut ou propose de conclure un arrangement ou un concordat avec ses cr\u00e9anciers ;<\/p>\n\n\n\n

(b) un administrateur, un administrateur judiciaire, un liquidateur, un s\u00e9questre, un fiduciaire, un g\u00e9rant ou autre est nomm\u00e9 sur l’un des actifs de l’autre partie ;<\/p>\n\n\n\n

(c) une ordonnance est rendue pour la liquidation de l’autre partie, ou l’autre partie adopte une r\u00e9solution pour sa liquidation autre qu’aux fins d’une r\u00e9organisation d’entreprise solvable o\u00f9 l’entit\u00e9 r\u00e9sultante assumera toutes les obligations de l’autre partie en vertu du pr\u00e9sent accord)<\/p>\n\n\n\n

11.4 Le conc\u00e9dant peut r\u00e9silier imm\u00e9diatement le pr\u00e9sent contrat par notification \u00e9crite au licenci\u00e9 dans les cas suivants :<\/p>\n\n\n\n

(a) tout montant que le licenci\u00e9 doit payer au conc\u00e9dant en vertu du pr\u00e9sent contrat est impay\u00e9 \u00e0 la date d’\u00e9ch\u00e9ance et reste impay\u00e9 \u00e0 la date de remise de la notification \u00e9crite de r\u00e9siliation ; et<\/p>\n\n\n\n

(b) le conc\u00e9dant a notifi\u00e9 par \u00e9crit au licenci\u00e9, au moins 30 jours apr\u00e8s le d\u00e9faut de paiement, son intention de r\u00e9silier le pr\u00e9sent contrat conform\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente clause 11.<\/p>\n\n\n\n

12. Effets de la r\u00e9siliation<\/strong><\/p>\n\n\n\n

12.1 En cas de r\u00e9siliation du pr\u00e9sent accord, toutes les dispositions du pr\u00e9sent accord cesseront de produire leurs effets, \u00e0 l’exception des dispositions suivantes du pr\u00e9sent accord qui survivront et continueront de produire leurs effets (conform\u00e9ment \u00e0 leurs termes expr\u00e8s ou autrement pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e) : Clauses 1, 7.2, 7.3, 7.4, 9, 12, 15 et 16.<\/p>\n\n\n\n

12.2 Sauf disposition contraire expresse du pr\u00e9sent accord, la r\u00e9siliation du pr\u00e9sent accord n’affecte pas les droits acquis de l’une ou l’autre partie.<\/p>\n\n\n\n

12.3 Pour \u00e9viter toute ambigu\u00eft\u00e9, les licences du logiciel dans le pr\u00e9sent contrat prennent fin \u00e0 la r\u00e9siliation du pr\u00e9sent contrat et, par cons\u00e9quent, le licenci\u00e9 doit imm\u00e9diatement cesser d’utiliser le logiciel \u00e0 la r\u00e9siliation du pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n\n\n\n

12.4 Dans les 10 jours ouvrables suivant la r\u00e9siliation du pr\u00e9sent accord, le titulaire de la licence doit<\/p>\n\n\n\n

(a) retourner au Conc\u00e9dant ou disposer, selon les instructions du Conc\u00e9dant, de tous les supports en sa possession ou sous son contr\u00f4le contenant le logiciel ; et<\/p>\n\n\n\n

(b) supprimer irr\u00e9vocablement de tous les syst\u00e8mes informatiques en sa possession ou sous son contr\u00f4le toutes les copies du logiciel,<\/p>\n\n\n\n

et si le conc\u00e9dant le demande, le licenci\u00e9 doit s’assurer qu’un administrateur du licenci\u00e9 certifie au conc\u00e9dant, dans un document \u00e9crit sign\u00e9 par cette personne et fourni au conc\u00e9dant dans les 5 jours ouvrables suivant la r\u00e9ception de la demande du conc\u00e9dant, que le licenci\u00e9 s’est pleinement conform\u00e9 aux exigences de la pr\u00e9sente clause 12.4.<\/p>\n\n\n\n

13. Renouvellement tacite <\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent accord se renouvelle automatiquement <\/strong>en ce qui concerne<\/strong><\/a> pour chaque s\u00e9rie d\u00e9finie dans les conditions particuli\u00e8res de la licence de logiciel, dans les m\u00eames conditions, sans que ni le licenci\u00e9 ni le conc\u00e9dant n’aient d’obligation d’agir. Cette reconduction intervient \u00e0 la date anniversaire d\u00e9finie dans les conditions particuli\u00e8res de la licence de logiciel. 2) Dispositions financi\u00e8res – sous r\u00e9serve que le licenci\u00e9 n’ait pas r\u00e9sili\u00e9 le contrat dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l’article 11. Les conditions particuli\u00e8res de la licence de logiciel seront mises \u00e0 jour avec une nouvelle date anniversaire et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, avec les nouvelles sp\u00e9cifications de la licence de logiciel.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

14. Avis<\/strong><\/p>\n\n\n\n

14.1 Toute notification d’une partie \u00e0 l’autre dans le cadre du pr\u00e9sent accord doit \u00eatre effectu\u00e9e par l’une des m\u00e9thodes suivantes (en utilisant les coordonn\u00e9es pertinentes indiqu\u00e9es dans la clause 14.2) : <\/p>\n\n\n\n

(a) remise en mains propres ou envoy\u00e9e par courrier \u00e9lectronique, auquel cas la notification est r\u00e9put\u00e9e avoir \u00e9t\u00e9 re\u00e7ue au moment de la remise ; ou<\/p>\n\n\n\n

(b) envoy\u00e9 par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, auquel cas l’avis est r\u00e9put\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 re\u00e7u deux jours ouvrables apr\u00e8s l’envoi, \u00e9tant entendu que, si le moment indiqu\u00e9 pour la r\u00e9ception r\u00e9put\u00e9e ne se situe pas dans les heures ouvrables, le moment de la r\u00e9ception r\u00e9put\u00e9e est le moment o\u00f9 les heures ouvrables commencent \u00e0 courir apr\u00e8s le moment indiqu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

14.2 Les coordonn\u00e9es des parties pour les notifications au titre de la pr\u00e9sente clause 14 sont les suivantes :<\/p>\n\n\n\n

(a) dans le cas de notifications envoy\u00e9es par le licenci\u00e9 au conc\u00e9dant, [coordonn\u00e9es]<\/em>; et<\/p>\n\n\n\n

(b) dans le cas de notifications envoy\u00e9es par le conc\u00e9dant au licenci\u00e9, [coordonn\u00e9es].<\/em><\/p>\n\n\n\n

14.3 Le destinataire et les coordonn\u00e9es indiqu\u00e9s dans la clause 14.2 peuvent \u00eatre mis \u00e0 jour de temps \u00e0 autre par une partie en notifiant par \u00e9crit la mise \u00e0 jour \u00e0 l’autre partie conform\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente clause 14.<\/p>\n\n\n\n

15. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/strong><\/p>\n\n\n\n

15.1 Aucune violation d’une disposition du pr\u00e9sent accord ne peut faire l’objet d’une renonciation, sauf avec le consentement \u00e9crit expr\u00e8s de la partie qui n’est pas en infraction.<\/p>\n\n\n\n

15.2 Si une disposition du pr\u00e9sent accord est jug\u00e9e ill\u00e9gale et\/ou inapplicable par un tribunal ou une autre autorit\u00e9 comp\u00e9tente, les autres dispositions du pr\u00e9sent accord resteront en vigueur. Si une disposition ill\u00e9gale et\/ou inapplicable serait l\u00e9gale ou applicable si une partie en \u00e9tait supprim\u00e9e, cette partie sera r\u00e9put\u00e9e supprim\u00e9e et le reste de la disposition continuera \u00e0 produire ses effets, \u00e0 moins que cela ne contredise l’intention claire des parties, auquel cas l’int\u00e9gralit\u00e9 de la disposition en question sera r\u00e9put\u00e9e supprim\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n

15.3 Le pr\u00e9sent accord ne peut \u00eatre modifi\u00e9 que par un document \u00e9crit sign\u00e9 par ou au nom de chacune des parties.<\/p>\n\n\n\n

15.4 Aucune des parties ne peut, sans le consentement \u00e9crit pr\u00e9alable de l’autre partie, c\u00e9der, transf\u00e9rer, grever, conc\u00e9der une licence ou traiter ou ali\u00e9ner de quelque mani\u00e8re que ce soit tout droit ou obligation contractuel(le) en vertu du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n\n\n\n

15.5 Le pr\u00e9sent accord est conclu au b\u00e9n\u00e9fice des parties et n’est pas destin\u00e9 \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 un tiers ou \u00e0 \u00eatre appliqu\u00e9 par un tiers. Les droits des parties de r\u00e9silier, d’annuler ou de convenir d’un amendement, d’une renonciation, d’une modification ou d’un r\u00e8glement dans le cadre du pr\u00e9sent accord ou en relation avec celui-ci ne sont pas subordonn\u00e9s au consentement d’un tiers. <\/p>\n\n\n\n

15.6 Le pr\u00e9sent accord constitue l’int\u00e9gralit\u00e9 de l’accord entre les parties en ce qui concerne l’objet du pr\u00e9sent accord et remplace tous les accords, arrangements et ententes ant\u00e9rieurs entre les parties en ce qui concerne cet objet.<\/p>\n\n\n\n

15.7 Le pr\u00e9sent accord est r\u00e9gi et interpr\u00e9t\u00e9 conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n

15.8 Les tribunaux fran\u00e7ais sont exclusivement comp\u00e9tents pour statuer sur tout litige d\u00e9coulant du pr\u00e9sent accord ou en rapport avec celui-ci.<\/p>\n\n\n\n

16. Interpr\u00e9tation<\/strong><\/p>\n\n\n\n

16.1 Dans le pr\u00e9sent accord, toute r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une loi ou \u00e0 une disposition l\u00e9gale inclut une r\u00e9f\u00e9rence \u00e0.. : <\/p>\n\n\n\n

(a) ce statut ou cette disposition statutaire, tel que modifi\u00e9, consolid\u00e9 et\/ou r\u00e9adopt\u00e9 de temps \u00e0 autre ; et<\/p>\n\n\n\n

(b) toute l\u00e9gislation subordonn\u00e9e adopt\u00e9e en vertu de cette loi ou de cette disposition l\u00e9gale.<\/p>\n\n\n\n

16.2 Les titres des clauses n’affectent pas l’interpr\u00e9tation du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n\n\n\n

16.3 Dans le pr\u00e9sent accord, les r\u00e9f\u00e9rences aux \u00ab\u00a0mois civils\u00a0\u00bb d\u00e9signent les 12 p\u00e9riodes nomm\u00e9es (janvier, f\u00e9vrier, etc.) en lesquelles une ann\u00e9e est divis\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

16.4 Dans le pr\u00e9sent accord, les termes g\u00e9n\u00e9raux ne doivent pas recevoir une interpr\u00e9tation restrictive du fait qu’ils sont pr\u00e9c\u00e9d\u00e9s ou suivis de mots indiquant une cat\u00e9gorie particuli\u00e8re d’actes, de mati\u00e8res ou de choses.<\/p>\n\n\n\n

EX\u00c9CUTION<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les parties ont indiqu\u00e9 qu’elles acceptaient le pr\u00e9sent accord en le signant ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n

SIGN\u00c9 PAR [[nom individuel]<\/em> sur [……………], le conc\u00e9dant] OU [[nom individuel]<\/em> sur [……………], d\u00fbment autoris\u00e9 pour et au nom du conc\u00e9dant] :<\/p>\n\n\n\n

………………………………….<\/p>\n\n\n\n

SIGN\u00c9 PAR [[nom individuel]<\/em> sur [……………], le titulaire de la licence] OU [[nom individuel]<\/em> sur [……………], d\u00fbment autoris\u00e9 pour et au nom du titulaire de la licence] :<\/p>\n\n\n\n

………………………………….<\/p>\n\n\n\n

ANNEXE 1 <\/strong><\/p>\n\n\n\n

Contrat de maintenance des logiciels<\/strong><\/p>\n\n\n\n

    \n
  1. Services de maintenance<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    1.1 Le conc\u00e9dant fournit les services de maintenance au licenci\u00e9 pendant la dur\u00e9e du contrat<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

    1.2 Le conc\u00e9dant fournira les services de maintenance conform\u00e9ment aux normes de comp\u00e9tence et de soin raisonnablement attendues d’un fournisseur de services de premier plan dans le secteur du logiciel.<\/p>\n\n\n\n

    1.3 Le conc\u00e9dant fournit les services de maintenance conform\u00e9ment \u00e0 l’annexe 2 (SLA).<\/p>\n\n\n\n

    1.4 Le conc\u00e9dant peut suspendre la fourniture des services de maintenance <\/p>\n\n\n\n

    (i) si un montant d\u00fb par le licenci\u00e9 au conc\u00e9dant en vertu du pr\u00e9sent contrat est en souffrance et que le conc\u00e9dant a notifi\u00e9 par \u00e9crit au licenci\u00e9, au moins 30 jours apr\u00e8s l’\u00e9ch\u00e9ance du montant, son intention de suspendre les services de maintenance pour cette raison.<\/p>\n\n\n\n

    (ii) \u00e0 la r\u00e9siliation du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n\n\n\n

      \n
    1. Champ d’application du contrat de maintenance<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      2.1 Le Conc\u00e9dant n’ex\u00e9cute des services de maintenance que sur des Logiciels qui lui appartiennent en propre ou qui ont \u00e9t\u00e9 con\u00e7us par le Conc\u00e9dant<\/strong> pour r\u00e9pondre aux besoins sp\u00e9cifiques du Licenci\u00e9 et pour lesquels une licence d’utilisation a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9e au Licenci\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

      Les travaux effectu\u00e9s par le Conc\u00e9dant<\/strong> \u00e0 la suite d’un dysfonctionnement qui ne peut \u00eatre imput\u00e9 avec certitude au Logiciel fourni ne sont pas couverts par le contrat de maintenance. (Par exemple, les prestations effectu\u00e9es pour rem\u00e9dier \u00e0 des dysfonctionnements r\u00e9sultant de l’interaction entre plusieurs syst\u00e8mes ou composants dans lesquels le Licenci\u00e9 a int\u00e9gr\u00e9 ou associ\u00e9 une application du Logiciel). <\/p>\n\n\n\n

      2.2 Le service d’entretien ne comprend pas :<\/p>\n\n\n\n

      – la fourniture de nouveaux produits ou de modules optionnels figurant dans le catalogue du conc\u00e9dant ;<\/p>\n\n\n\n

      – la formation du personnel du licenci\u00e9 ;<\/p>\n\n\n\n

      – fourniture de fonctions logicielles ;<\/p>\n\n\n\n

      – la restructuration, la r\u00e9organisation ou le traitement de diverses anomalies dans les dossiers ;<\/p>\n\n\n\n

      – la r\u00e9impression ou la r\u00e9\u00e9dition de la documentation<\/strong>;<\/p>\n\n\n\n

      – les services qui ne sont pas sp\u00e9cifiquement d\u00e9crits dans le pr\u00e9sent accord, tels que les adaptations ou les extensions demand\u00e9es par le licenci\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

      2.3 Les services fournis dans les circonstances suivantes ne sont pas inclus dans le service d’entretien, et donc dans le service d’entretien :<\/p>\n\n\n\n

      – les dysfonctionnements r\u00e9sultant du non-respect par le Licenci\u00e9 des directives du fabricant, des sp\u00e9cifications de l’environnement d’exploitation ou des r\u00e8gles r\u00e9gissant l’utilisation correcte du Logiciel ;<\/p>\n\n\n\n

      – le non-respect par le licenci\u00e9 ou son client des obligations qui lui incombent en vertu du contrat de maintenance ;<\/p>\n\n\n\n

      – les dysfonctionnements du Logiciel r\u00e9sultant d’une panne du mat\u00e9riel ou du syst\u00e8me d’exploitation ou r\u00e9sultant d’un incident tel qu’inondation, tremblement de terre, gr\u00eale, \u00e9meute, guerre, contamination chimique ou tout autre \u00e9v\u00e9nement constituant un cas de force majeure ou un \u00e9v\u00e9nement impr\u00e9visible ;<\/p>\n\n\n\n

      – les dysfonctionnements du Logiciel r\u00e9sultant de la maintenance ou de travaux tels que des ajouts ou des modifications effectu\u00e9s sur le Logiciel du Conc\u00e9dant par des personnes \u00e9trang\u00e8res au Conc\u00e9dant ou sans l’autorisation expresse du Conc\u00e9dant ;<\/p>\n\n\n\n

      – les dysfonctionnements r\u00e9sultant de modifications apport\u00e9es aux fichiers ou aux tables sans utiliser le logiciel.<\/p>\n\n\n\n

        \n
      1. Caract\u00e9ristiques de nos contrats de maintenance<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

        3.1 Les contrats de maintenance entrent en vigueur le jour de leur livraison.<\/p>\n\n\n\n

        Les contrats de maintenance durent pendant la dur\u00e9e du contrat<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

        3.2 Les travaux d’entretien doivent \u00eatre effectu\u00e9s \u00e0 l’endroit sp\u00e9cifi\u00e9 ci-dessous ;<\/p>\n\n\n\n

          \n
        1. <\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

          Xxxxxxxxxxxx<\/p>\n\n\n\n

          xxxxxxxxxxxxx<\/p>\n\n\n\n

          3.3 La maintenance comprend tous les services fournis par le conc\u00e9dant pour assurer la bonne ex\u00e9cution de la maintenance, \u00e0 l’exception des frais de d\u00e9placement et d’h\u00e9bergement du personnel du conc\u00e9dant lorsque les services de maintenance sont ex\u00e9cut\u00e9s dans les locaux du licenci\u00e9 ; ces frais sont factur\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n

          3.4 Le licenci\u00e9 notifie au conc\u00e9dant, \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat de maintenance, la personne qu’il a d\u00e9sign\u00e9e pour assurer la liaison avec le conc\u00e9dant et repr\u00e9senter le licenci\u00e9 pour toutes les questions relatives aux aspects techniques du service et de la proc\u00e9dure de maintenance.<\/p>\n\n\n\n

            \n
          1. Obligations du licenci\u00e9<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

            4.1 Sauf si les parties en ont convenu autrement par \u00e9crit, le licenci\u00e9 doit fournir au conc\u00e9dant, ou se procurer pour le compte de ce dernier, les \u00e9l\u00e9ments suivants<\/p>\n\n\n\n

            (a) la coop\u00e9ration, le soutien et le conseil ;<\/p>\n\n\n\n

            (b) l’information et la documentation<\/strong>; et<\/p>\n\n\n\n

            (c) le cas \u00e9ch\u00e9ant, les licences, consentements et permis gouvernementaux, l\u00e9gaux et r\u00e9glementaires,<\/p>\n\n\n\n

            qui sont raisonnablement n\u00e9cessaires pour permettre au donneur de licence de s’acquitter des obligations qui lui incombent en vertu du pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n\n\n\n

            4.2 Le licenci\u00e9 doit fournir au conc\u00e9dant, ou lui procurer, l’acc\u00e8s au mat\u00e9riel informatique, aux logiciels, aux r\u00e9seaux et aux syst\u00e8mes du licenci\u00e9 que le conc\u00e9dant peut raisonnablement exiger pour lui permettre de s’acquitter des obligations qui lui incombent en vertu du pr\u00e9sent contrat. <\/p>\n\n\n\n

            Le licenci\u00e9 doit informer imm\u00e9diatement le conc\u00e9dant de toute modification de l’identit\u00e9 de cette personne de contact.<\/p>\n\n\n\n

            4.3 Avant toute intervention, le Conc\u00e9dant peut demander au Licenci\u00e9 de lui fournir tout \u00e9l\u00e9ment permettant de reproduire le d\u00e9faut rencontr\u00e9 sur la machine ; le Conc\u00e9dant peut \u00e9galement demander, le cas \u00e9ch\u00e9ant, au Licenci\u00e9 de restaurer le syst\u00e8me ou la configuration dans lequel le Logiciel est ou sera incorpor\u00e9, et d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, peut demander au Licenci\u00e9 de faire tout ce qui est n\u00e9cessaire pour lui permettre d’ex\u00e9cuter correctement la Maintenance.<\/p>\n\n\n\n

            5. Honoraires <\/strong><\/p>\n\n\n\n

            La maintenance est assur\u00e9e par le conc\u00e9dant \u00e0 titre gratuit.<\/p>\n\n\n\n

            Annexe 2<\/strong><\/p>\n\n\n\n

            ACCORD SUR LE NIVEAU DE SERVICE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              \n
            1. Aper\u00e7u de l’accord<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

              Le pr\u00e9sent accord de niveau de service (\u00ab\u00a0SLA\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0accord\u00a0\u00bb) entre Kairntech et le licenci\u00e9 porte sur la fourniture des services informatiques n\u00e9cessaires au soutien et \u00e0 l’entretien de la maintenance, tels que d\u00e9finis dans l’annexe 1. <\/p>\n\n\n\n

              Cet ANS reste valable jusqu’\u00e0 ce qu’il soit remplac\u00e9 par un accord r\u00e9vis\u00e9 approuv\u00e9 mutuellement par les parties prenantes, tel que d\u00e9fini \u00e0 l’article 3.<\/p>\n\n\n\n

              Le pr\u00e9sent ANS d\u00e9crit les param\u00e8tres de tous les services informatiques couverts, tels qu’ils sont mutuellement compris par les principales parties prenantes. Le pr\u00e9sent accord ne remplace pas les processus et proc\u00e9dures en vigueur, sauf mention explicite dans le pr\u00e9sent document. <\/p>\n\n\n\n

                \n
              1. Buts et objectifs<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                L’objectif de<\/strong> cet ANS est de garantir que les \u00e9l\u00e9ments et les engagements appropri\u00e9s sont en place pour fournir au licenci\u00e9 une assistance et une prestation de services informatiques coh\u00e9rentes de la part du conc\u00e9dant. <\/p>\n\n\n\n

                L’objectif de<\/strong> cet ANS est d’obtenir un accord mutuel pour la fourniture de services informatiques entre le Conc\u00e9dant et le Licenci\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

                Les objectifs de<\/strong> cet accord sont les suivants<\/p>\n\n\n\n

                  \n
                • Fournir une r\u00e9f\u00e9rence claire \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 du service, \u00e0 l’obligation de rendre compte, aux r\u00f4les et\/ou aux responsabilit\u00e9s.<\/li>\n\n\n\n
                • Pr\u00e9senter au licenci\u00e9 une description claire, concise et mesurable de la prestation de services.<\/li>\n\n\n\n
                • Faire correspondre les perceptions de la prestation de services attendue avec le soutien et la prestation de services r\u00e9els.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
                    \n
                  1. Parties prenantes<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                    Le donneur de licence et le preneur de licence suivants serviront de base \u00e0 l’accord et repr\u00e9senteront les parties prenantes<\/strong> associ\u00e9es \u00e0 cet accord de niveau de service :<\/p>\n\n\n\n

                    Conc\u00e9dant de licence informatique :<\/strong> xxxxxx.<\/p>\n\n\n\n

                    Titulaire(s) de la licence informatique :<\/strong> XXXXX <\/p>\n\n\n\n

                      \n
                    1. Dur\u00e9e de l’accord<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                      Le pr\u00e9sent accord entre en vigueur \u00e0 la date d’entr\u00e9e en vigueur <\/strong>indiqu\u00e9e dans le pr\u00e9sent document et reste valable jusqu’\u00e0 la date d’expiration<\/strong>. <\/p>\n\n\n\n

                        \n
                      1. Accord de service<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                        Les param\u00e8tres de service d\u00e9taill\u00e9s suivants rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du conc\u00e9dant dans le cadre du soutien continu du pr\u00e9sent accord. <\/p>\n\n\n\n

                        5.1. \u00c9tendue des services<\/p>\n\n\n\n

                          \n
                        1. <\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                          Les services suivants sont couverts par le pr\u00e9sent accord ; <\/p>\n\n\n\n

                            \n
                          • Assistance \u00e9lectronique surveill\u00e9e : support@kairntech.com<\/li>\n\n\n\n
                          • Assistance d’urgence en cas de demande d’urgence \u00e9manant de l’assistance par courrier \u00e9lectronique<\/li>\n\n\n\n
                          • Alerte par courriel <\/li>\n\n\n\n
                          • Contr\u00f4le hebdomadaire de l’\u00e9tat du syst\u00e8me<\/li>\n\n\n\n
                          • Contr\u00f4les de s\u00e9curit\u00e9<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                            5.2. Exigences relatives aux titulaires de licence<\/p>\n\n\n\n

                              \n
                            1. <\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                              Les responsabilit\u00e9s et\/ou exigences du licenci\u00e9<\/strong> dans le cadre de cet accord sont les suivantes : <\/p>\n\n\n\n

                                \n
                              • Paiement de tous les frais de soutien \u00e0 la fr\u00e9quence convenue.<\/li>\n\n\n\n
                              • Disponibilit\u00e9 raisonnable du (des) repr\u00e9sentant(s) du titulaire de la licence lors de la r\u00e9solution d’un incident ou d’une demande de service.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                                5.3. Exigences du donneur de licence<\/p>\n\n\n\n

                                  \n
                                1. <\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                                  Les responsabilit\u00e9s et\/ou exigences du donneur de licence <\/strong>dans le cadre du pr\u00e9sent accord sont les suivantes : <\/p>\n\n\n\n

                                  Respecter les d\u00e9lais de r\u00e9ponse associ\u00e9s aux incidents li\u00e9s aux services.<\/p>\n\n\n\n

                                    \n
                                  • Notification appropri\u00e9e au titulaire de la licence pour tous les travaux de maintenance programm\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                                    5.4. Hypoth\u00e8ses de service<\/p>\n\n\n\n

                                      \n
                                    1. <\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                                      Les hypoth\u00e8ses relatives aux services et\/ou aux composants entrant dans le champ de l’enqu\u00eate sont les suivantes :<\/p>\n\n\n\n

                                        \n
                                      • Les modifications apport\u00e9es aux services seront communiqu\u00e9es et document\u00e9es \u00e0 toutes les parties prenantes.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
                                          \n
                                        1. Gestion des services<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                                          Un soutien efficace des services du champ de l’enqu\u00eate est le r\u00e9sultat du maintien de niveaux de service coh\u00e9rents. Les sections suivantes fournissent des d\u00e9tails pertinents sur la disponibilit\u00e9 des services, la surveillance des services du champ de l’enqu\u00eate et les composants connexes. <\/p>\n\n\n\n

                                          6.1. Disponibilit\u00e9 du service<\/p>\n\n\n\n

                                            \n
                                          1. <\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                                            Les param\u00e8tres de couverture sp\u00e9cifiques au(x) service(s) couvert(s) par le pr\u00e9sent accord sont les suivants :<\/p>\n\n\n\n

                                              \n
                                            • Assistance par courrier \u00e9lectronique : Surveill\u00e9 de 9h00 \u00e0 17h00 (heure de Paris). Du lundi au vendredi pendant les jours ouvrables \n
                                                \n
                                              • Les courriers \u00e9lectroniques re\u00e7us en dehors des heures de bureau seront collect\u00e9s, mais aucune action ne peut \u00eatre garantie avant le jour ouvrable suivant.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                                                6.2. Demandes de service<\/p>\n\n\n\n

                                                  \n
                                                1. <\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

                                                  Dans le cadre des services d\u00e9crits dans le pr\u00e9sent contrat, le conc\u00e9dant r\u00e9pondra aux incidents et\/ou aux demandes de service soumis par le licenci\u00e9 dans les d\u00e9lais suivants : <\/p>\n\n\n\n

                                                    \n
                                                  • 0-8 heures (pendant les heures de bureau) pour l’erreur de blocage<\/strong>.<\/li>\n\n\n\n
                                                  • Dans les 5 jours ouvrables pour les erreurs lourdes<\/strong>.<\/li>\n\n\n\n
                                                  • Prochaine mise \u00e0 niveau pour les erreurs non bloquantes et non encombrantes<\/strong>.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                                                    L’assistance \u00e0 distance sera fournie dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s ci-dessus, en fonction de la priorit\u00e9 de la demande d’assistance.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                                                    PARTIES 1. [[NOM DE L’INDIVIDU] de [adresse]] OU [[NOM DE LA SOCI\u00c9T\u00c9], une soci\u00e9t\u00e9 constitu\u00e9e en [xxxxxxx] sous le num\u00e9ro d’enregistrement [num\u00e9ro d’enregistrement]) ayant son si\u00e8ge social \u00e0 [adresse]] (le\u00ab\u00a0licenci\u00e9\u00ab\u00a0) ; et 2. KAIRNTECH SAS, soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro 844 751 636 au registre du commerce de Grenoble et dont le si\u00e8ge social […]<\/p>\n","protected":false},"author":12,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_kad_blocks_custom_css":"","_kad_blocks_head_custom_js":"","_kad_blocks_body_custom_js":"","_kad_blocks_footer_custom_js":"","footnotes":""},"class_list":["post-19126","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nCONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE L'ACCORD DE LICENCE, DE MAINTENANCE ET DE LICENCE DE LOGICIEL<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Consultez les conditions g\u00e9n\u00e9rales de l'accord de licence, de maintenance et de SLA pour les solutions logicielles Kairntech.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE L'ACCORD DE LICENCE, DE MAINTENANCE ET DE LICENCE DE LOGICIEL\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Consultez les conditions g\u00e9n\u00e9rales de l'accord de licence, de maintenance et de SLA pour les solutions logicielles Kairntech.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Kairntech\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-04-16T22:04:41+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:site\" content=\"@kairntech\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/\",\"url\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/\",\"name\":\"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE L'ACCORD DE LICENCE, DE MAINTENANCE ET DE LICENCE DE LOGICIEL\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#website\"},\"datePublished\":\"2025-03-31T15:15:24+00:00\",\"dateModified\":\"2026-04-16T22:04:41+00:00\",\"description\":\"Consultez les conditions g\u00e9n\u00e9rales de l'accord de licence, de maintenance et de SLA pour les solutions logicielles Kairntech.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/solutions-ia-agentique-pour-entreprise\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE L’ACCORD DE LICENCE, DE MAINTENANCE ET DE LICENCE DE LOGICIEL\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/\",\"name\":\"Kairntech\",\"description\":\"\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#organization\",\"name\":\"Kairntech\",\"url\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/\",\"url\":\"https:\/\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/04\/logo-kairntech-2.png\",\"contentUrl\":\"https:\/\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/04\/logo-kairntech-2.png\",\"width\":512,\"height\":512,\"caption\":\"Kairntech\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/\"},\"sameAs\":[\"https:\/\/x.com\/kairntech\",\"https:\/\/fr.linkedin.com\/company\/kairntech\",\"https:\/\/github.com\/kairntech\",\"https:\/\/www.youtube.com\/@kairntech181\"]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE L'ACCORD DE LICENCE, DE MAINTENANCE ET DE LICENCE DE LOGICIEL","description":"Consultez les conditions g\u00e9n\u00e9rales de l'accord de licence, de maintenance et de SLA pour les solutions logicielles Kairntech.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE L'ACCORD DE LICENCE, DE MAINTENANCE ET DE LICENCE DE LOGICIEL","og_description":"Consultez les conditions g\u00e9n\u00e9rales de l'accord de licence, de maintenance et de SLA pour les solutions logicielles Kairntech.","og_url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/","og_site_name":"Kairntech","article_modified_time":"2026-04-16T22:04:41+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_site":"@kairntech","schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/","url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/","name":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE L'ACCORD DE LICENCE, DE MAINTENANCE ET DE LICENCE DE LOGICIEL","isPartOf":{"@id":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#website"},"datePublished":"2025-03-31T15:15:24+00:00","dateModified":"2026-04-16T22:04:41+00:00","description":"Consultez les conditions g\u00e9n\u00e9rales de l'accord de licence, de maintenance et de SLA pour les solutions logicielles Kairntech.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-generales-de-laccord-de-licence-de-maintenance-et-de-licence-de-logiciel\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/solutions-ia-agentique-pour-entreprise\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE L’ACCORD DE LICENCE, DE MAINTENANCE ET DE LICENCE DE LOGICIEL"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#website","url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/","name":"Kairntech","description":"","publisher":{"@id":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#organization","name":"Kairntech","url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/04\/logo-kairntech-2.png","contentUrl":"https:\/\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/04\/logo-kairntech-2.png","width":512,"height":512,"caption":"Kairntech"},"image":{"@id":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/"},"sameAs":["https:\/\/x.com\/kairntech","https:\/\/fr.linkedin.com\/company\/kairntech","https:\/\/github.com\/kairntech","https:\/\/www.youtube.com\/@kairntech181"]}]}},"taxonomy_info":[],"featured_image_src_large":false,"author_info":{"display_name":"cnibart","author_link":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/blog\/author\/cnibart\/"},"comment_info":0,"jetpack-related-posts":[{"id":19055,"url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/conditions-dutilisation\/","url_meta":{"origin":19126,"position":0},"title":"Conditions d’utilisation","author":"vincent.nibart","date":"23 ao\u00fbt 2020","format":false,"excerpt":"Bienvenue \u00e0 Kairntech Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u00e9finissent les r\u00e8gles d'utilisation du site web de kairntech. Kairntech est situ\u00e9 \u00e0 l'adresse suivante : Tarmac, 29 Chemin du Vieux Ch\u00eane, 38240 Meylan, France. En acc\u00e9dant \u00e0 ce site web, nous supposons que vous acceptez l'int\u00e9gralit\u00e9 de ces conditions. Ne continuez pas\u2026","rel":"","context":"Article similaire","block_context":{"text":"Article similaire","link":""},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":19061,"url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/enrichissement-semantique\/","url_meta":{"origin":19126,"position":1},"title":"Enrichissement s\u00e9mantique","author":"vincent.nibart","date":"11 mai 2022","format":false,"excerpt":"Enrichissement s\u00e9mantique L'Enrichissement s\u00e9mantique automatise la cat\u00e9gorisation, l'\u00e9tiquettage et la liaison aux bases de connaissances, am\u00e9liorant la d\u00e9couvrabilit\u00e9 de l'information et enrichissant le contexte des LLMs. L'IA de Kairntech peut-elle faciliter la vie des fournisseurs d'informations ? R\u00e9servez un appel pour en savoir plus Transformez vos documents en donn\u00e9es pr\u00e9cises\u2026","rel":"","context":"Article similaire","block_context":{"text":"Article similaire","link":""},"img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-knowledge-extraction-3.jpg?resize=350%2C200&ssl=1","width":350,"height":200,"srcset":"https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-knowledge-extraction-3.jpg?resize=350%2C200&ssl=1 1x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-knowledge-extraction-3.jpg?resize=525%2C300&ssl=1 1.5x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-knowledge-extraction-3.jpg?resize=700%2C400&ssl=1 2x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-knowledge-extraction-3.jpg?resize=1050%2C600&ssl=1 3x"},"classes":[]},{"id":18987,"url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/chatbot-rag-agentique\/","url_meta":{"origin":19126,"position":2},"title":"Chatbot RAG agentique","author":"vincent.nibart","date":"27 f\u00e9vrier 2025","format":false,"excerpt":"Chatbot RAG agentique Transformez les documents cloisonn\u00e9s en chatbots intelligents - personnalis\u00e9s, \u00e9volutifs et con\u00e7us pour stimuler la productivit\u00e9. L'IA de Kairntech peut-elle cr\u00e9er des chatbots RAG Agentique \u00e0 partir de vos documents ? R\u00e9servez un appel pour en savoir plus Transformez les donn\u00e9es de votre entreprise en conversations fiables\u2026","rel":"","context":"Article similaire","block_context":{"text":"Article similaire","link":""},"img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-agentic-chatbot-3-2.jpg?resize=350%2C200&ssl=1","width":350,"height":200,"srcset":"https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-agentic-chatbot-3-2.jpg?resize=350%2C200&ssl=1 1x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-agentic-chatbot-3-2.jpg?resize=525%2C300&ssl=1 1.5x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-agentic-chatbot-3-2.jpg?resize=700%2C400&ssl=1 2x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/fr-agentic-chatbot-3-2.jpg?resize=1050%2C600&ssl=1 3x"},"classes":[]},{"id":19032,"url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/cairn-info-cas-dusage\/","url_meta":{"origin":19126,"position":3},"title":"Cairn Info Cas d’usage","author":"cnibart","date":"23 octobre 2025","format":false,"excerpt":"SophIA, un hub de d\u00e9couverte de contenu aliment\u00e9 par l'IA Cairn.info Cas d'utilisation caAFP Cairn.info Cas d'usage Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour acc\u00e9der \u00e0 notre cas d'usage ! En indiquant votre mail, vous acceptez d'\u00eatre ajout\u00e9 \u00e0 notre liste de diffusion. Nous n'envoyons que quelques mises \u00e0 jour pertinentes\u2026","rel":"","context":"Article similaire","block_context":{"text":"Article similaire","link":""},"img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.20.15-scaled.png?resize=350%2C200&ssl=1","width":350,"height":200,"srcset":"https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.20.15-scaled.png?resize=350%2C200&ssl=1 1x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.20.15-scaled.png?resize=525%2C300&ssl=1 1.5x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.20.15-scaled.png?resize=700%2C400&ssl=1 2x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.20.15-scaled.png?resize=1050%2C600&ssl=1 3x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.20.15-scaled.png?resize=1400%2C800&ssl=1 4x"},"classes":[]},{"id":19044,"url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/tarifs-kairntech\/","url_meta":{"origin":19126,"position":4},"title":"Tarifs Kairntech","author":"vincent.nibart","date":"26 mars 2024","format":false,"excerpt":"Exp\u00e9rimentez, personnalisez, industrialisez et maintenez des assistants linguistiques GenAI fiables. Voir aussi : Kairntech Consulting D\u00c9MARRAGE Exp\u00e9rimentation Testez et exp\u00e9rimentez Testez la plateforme Kairntech sur vos donn\u00e9es, entra\u00eenez des mod\u00e8les IA, cr\u00e9ez des prototypes et exp\u00e9rimentez avec des agents et workflows IA. Abonnement annuel 1,5K \u20ac \/ an par utilisateur\u2026","rel":"","context":"Article similaire","block_context":{"text":"Article similaire","link":""},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":19016,"url":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/chatbot-rag-agentique-afp-pour-lequipe-de-vente\/","url_meta":{"origin":19126,"position":5},"title":"Chatbot RAG agentique AFP","author":"cnibart","date":"14 octobre 2025","format":false,"excerpt":"Equipe de vente Chatbot RAG agentique Cas d'utilisation caAFP Cas d'usage de l'AFP Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour acc\u00e9der \u00e0 notre cas d'usage ! En indiquant votre email, vous acceptez d'\u00eatre ajout\u00e9 \u00e0 notre liste de diffusion. Nous n'envoyons que quelques mises \u00e0 jour pertinentes et vous pouvez vous\u2026","rel":"","context":"Article similaire","block_context":{"text":"Article similaire","link":""},"img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.12.34-scaled.png?resize=350%2C200&ssl=1","width":350,"height":200,"srcset":"https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.12.34-scaled.png?resize=350%2C200&ssl=1 1x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.12.34-scaled.png?resize=525%2C300&ssl=1 1.5x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.12.34-scaled.png?resize=700%2C400&ssl=1 2x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.12.34-scaled.png?resize=1050%2C600&ssl=1 3x, https:\/\/i0.wp.com\/kairntech.com\/wp-content\/uploads\/2026\/02\/Capture-decran-2026-02-19-a-14.12.34-scaled.png?resize=1400%2C800&ssl=1 4x"},"classes":[]}],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/19126","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/12"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=19126"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/19126\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":19512,"href":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/19126\/revisions\/19512"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/kairntech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=19126"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}